ARTICLE 1 : ÉDITEUR DU SITE

Le site internet https://honavie.com est édité par :

• Identité : Virginie Brillouet
• Siège social : Business Center Talaria - LE MERCATOR, 7 RUE DE L’INDUSTRIE, 98000 MONACO
• Immatriculation : En cours d’immatriculation au Répertoire du Commerce et de l’Industrie (RCI) de Monaco
• Contact : virginie@honavie.com

ARTICLE 2 : HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par la société Showit, Inc., dont le siège social est situé à 2490 S Gilbert Rd #200, Chandler, AZ 85286, États-Unis.

ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site (textes, graphismes, logos, photographies, sons, etc.) est la propriété exclusive de Virginie Brillouet. Toute reproduction, représentation, modification ou publication de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des lois monégasques en vigueur.

ARTICLE 4 : PROTECTION DES INFORMATIONS NOMINATIVES

Conformément à la Loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, relative à la protection des informations nominatives, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Ces droits peuvent être exercés par courrier postal au siège social de l’éditeur mentionné à l’Article 1. Les traitements d'informations nominatives mis en œuvre sur ce site ont fait l'objet des formalités requises auprès de la CCIN (Commission de Contrôle des Informations Nominatives) de la Principauté de Monaco.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ

Virginie Brillouet s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.

ARTICLE 6 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit monégasque. En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou à l'exécution des présentes, et à défaut d’accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux Tribunaux de la Principauté de Monaco.